Les délibérations Fil d'Ariane Accueil La mairie Les délibérations 2024 Séance du 24 janvier 2024 DE_2024_001 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'eau potable DE_2024_002 Tarifs de l'assainissement collectif pour l'année 2024 DE_2024_003 Modification du tableau d'évaluation des charges transférées 2023 - Attributions de compensation aux communes DE_2024_004 Fongibilité des crédits DE_2024_005 Projet de mise en place du télétravail DE_2024_006 Vente de la parcelle AS 44, maison située au 7 rue de la Mairie DE_2024_007 Acquisition foncière des parcelles AK 40, 41, 44, 45, 78 et 78 (site de la Bessière) Séance du 28 février 2024 DE_2024_008 Indemnités de gardiennage de l’église de Lacrouzette 2023 et 2024 DE_2024_009 Autorisation de signature de la convention de participation aux frais de scolarité des élèves de l’école élémentaire DE_2024_010 Révision de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) DE_2024_011 Modification du règlement du colombarium et du jardin du souvenir DE_2024-012 Mise en conformité du règlement intérieur du conseil municipal DE_2024_013 Fermeture du service facultatif de ramassage des encombrants DE_2024_014 Adhésion au service RGPD de l’ADM81 et nomination du DPD DE_2024_015 Construction d'un terrain multisports - Demande de subventions Séance du 28 mars 2024 DE_20216 Compte de gestion du budget communal 2023 DE_2024_017 Compte de gestion du budget assainissement 2023 DE_2024_018 Compte administratif du budget communal 2023 DE_2024_019 Compte administratif du budget assainissement 2023 DE_2024_020 Forfait communal 2024 DE_2024_021 Don de la parcelle AO 559 DE_2024_022 Don de la parcelle AO 556 DE_2024_023 Participation à la consultation pour la conclusion du prochain contrat gpe pour l'assurance des risques statutaires DE_2024_024 Autorisation de signature de la convention de prestation de service avec Trifyl pour l'évacuation des cendres DE_2024_025 Mise en place du télétravail DE_2024_026 Projet d'institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Séance du 08 avril 2024 DE_2024_027 Affectation du résultat 2023 - Budget communal DE_2024_028 Affectation du résultat 2023 - Budget assainissement DE_2024_029 Taux d'imposition 2024 DE_2024_030 Evaluation des charges transférées - Attribution de compensation aux communes membres DE_2024_031 Budget primitif 2024- Budget communal DE_2024_032 Budget primitif 2024 - Budget assainissement DE_2024_033 Révision des tarifs des équipements de la Bessière