Les délibérations Fil d'Ariane Accueil La mairie Les délibérations 2024 Séance du 24 janvier 2024 DE_2024_001 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'eau potable DE_2024_002 Tarifs de l'assainissement collectif pour l'année 2024 DE_2024_003 Modification du tableau d'évaluation des charges transférées 2023 - Attributions de compensation aux communes DE_2024_004 Fongibilité des crédits DE_2024_005 Projet de mise en place du télétravail DE_2024_006 Vente de la parcelle AS 44, maison située au 7 rue de la Mairie DE_2024_007 Acquisition foncière des parcelles AK 40, 41, 44, 45, 78 et 78 (site de la Bessière) Séance du 28 février 2024 DE_2024_008 Indemnités de gardiennage de l’église de Lacrouzette 2023 et 2024 DE_2024_009 Autorisation de signature de la convention de participation aux frais de scolarité des élèves de l’école élémentaire DE_2024_010 Révision de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) DE_2024_011 Modification du règlement du colombarium et du jardin du souvenir DE_2024-012 Mise en conformité du règlement intérieur du conseil municipal DE_2024_013 Fermeture du service facultatif de ramassage des encombrants DE_2024_014 Adhésion au service RGPD de l’ADM81 et nomination du DPD DE_2024_015 Construction d'un terrain multisports - Demande de subventions Séance du 28 mars 2024 DE_20216 Compte de gestion du budget communal 2023 DE_2024_017 Compte de gestion du budget assainissement 2023 DE_2024_018 Compte administratif du budget communal 2023 DE_2024_019 Compte administratif du budget assainissement 2023 DE_2024_020 Forfait communal 2024 DE_2024_021 Don de la parcelle AO 559 DE_2024_022 Don de la parcelle AO 556 DE_2024_023 Participation à la consultation pour la conclusion du prochain contrat gpe pour l'assurance des risques statutaires DE_2024_024 Autorisation de signature de la convention de prestation de service avec Trifyl pour l'évacuation des cendres DE_2024_025 Mise en place du télétravail DE_2024_026 Projet d'institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Séance du 08 avril 2024 DE_2024_027 Affectation du résultat 2023 - Budget communal DE_2024_028 Affectation du résultat 2023 - Budget assainissement DE_2024_029 Taux d'imposition 2024 DE_2024_030 Evaluation des charges transférées - Attribution de compensation aux communes membres DE_2024_031 Budget primitif 2024- Budget communal DE_2024_032 Budget primitif 2024 - Budget assainissement DE_2024_033 Révision des tarifs des équipements de la Bessière Séance du 23 mai 2024 DE_2024_034 Indemnités de gardiennage du temple communal de Lacrouzette pour 2024 DE_2024_035 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Camin Castres-Montagne DE_2024_036 Remboursement d’une formation aux premiers secours pour un agent DE_2024_037 Adhésion au groupement de commandes porte par les syndicats départementaux d’énergies DE_2024_038 Vente de la parcelle AP 968D – Hameau du Pradel DE_2024_039 Intégration du Centre Bourg de Réalmont au périmètre d’action du Syndicat du Dadou DE_2024_040 Contrats saisonniers DE_2024_041 Tableau des effectifs DE_2024_042 Institution d’une prime du pouvoir d’achat exceptionnelle DE_2024_043 Demande de financement pour la pose de deux ralentisseurs Séance du 19 juin 2024 DE_2024_044 Concours de la Mairie pour l’Association Familles Rurales pour le Centre de loisirs « La Ruche » DE_2024_045 Demande de subvention pour la pose d’un dégrilleur automatique à la station d’épuration – Budget Assainissement DE_2024_046 Subventions aux associations non versées en 2022 DE_2024_047 Utilisation de l’espace restauration des chalets de la Bessière DE_2024_048 Tarif préférentiel salle du Malous DE_2024_049 Recrutement de deux agents contractuels sur des emplois non permanents pour accroissement d'activité DE_2024_050 Autorisation de signature de la nouvelle convention repas pour l’année scolaire 2024-2025 Séance du 24 juillet 2024 DE_2024_051 Adhésion au contrat groupe d'assurance statuaire période 2025-2028 DE_2024_052 Passage au compte financier unique (CFU) DE_2024_053 Mise en conformité du RIFSEEP DE_2024_054 Création d'un poste d'animateur & suppression d'une poste d'adjoint d'animation DE_2024_055 Décision modificative budgétaire n°1 - budget communal Séance du 12 septembre 2024 DE_2024_056 Recrut. agent contractuel sur un emploi permanent pour palier un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité DE_2024_057 Organisation de l'enquête de recensement 2025avec désignation du coordonnateur DE_2024_058 Modification des règlements intérieurs de la cantine et de la garderie de l'école publique du Sidobre Séance du 23 octobre 2024 DE_2024_059 Maintien du partage de la taxe d'aménagement DE_2024_060 Convention de servitude parcelles AO 570 et AO 571 - ENEDIS DE_2024_061 Convention de gestion des toilettes publiques de la Peyro Clabado et de l'aire de Beyriès DE_2024_062 Situation cadastrale de la venelle située entre les parcelles AS 47,46, 44 et 45 DE_2024_063 Adhésion au dispositif Alerte Citoyens proposé par l'Association des Maires et des Elus locaux du Tarn DE_2024_064 Décision modificative n°1 du budget Assainissement DE_2024_064 Délibération portant adhésion à la convention de participation Prévoyance souscrite par le CDG 81 DE_2024_065 Prise en charge du Compte Personnel de Formation DE_2024_067 Astreintes hivernales 2024-2025
