Les délibérations

2024

Séance du 24 janvier 2024

DE_2024_001 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'eau potable

DE_2024_002 Tarifs de l'assainissement collectif pour l'année 2024

DE_2024_003 Modification du tableau d'évaluation des charges transférées 2023 - Attributions de compensation aux communes

DE_2024_004 Fongibilité des crédits

DE_2024_005 Projet de mise en place du télétravail

DE_2024_006 Vente de la parcelle AS 44, maison située au 7 rue de la Mairie

DE_2024_007 Acquisition foncière des parcelles AK 40, 41, 44, 45, 78 et 78 (site de la Bessière)

Séance du 28 février 2024

DE_2024_008 Indemnités de gardiennage de l’église de Lacrouzette 2023 et 2024

DE_2024_009 Autorisation de signature de la convention de participation aux frais de scolarité des élèves de l’école élémentaire

DE_2024_010 Révision de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC)

DE_2024_011 Modification du règlement du colombarium et du jardin du souvenir

DE_2024-012 Mise en conformité du règlement intérieur du conseil municipal

DE_2024_013 Fermeture du service facultatif de ramassage des encombrants

DE_2024_014 Adhésion au service RGPD de l’ADM81 et nomination du DPD

DE_2024_015 Construction d'un terrain multisports - Demande de subventions

Séance du 28 mars 2024

DE_20216 Compte de gestion du budget communal 2023

DE_2024_017 Compte de gestion du budget assainissement 2023

DE_2024_018 Compte administratif du budget communal 2023

DE_2024_019 Compte administratif du budget assainissement 2023

DE_2024_020 Forfait communal 2024

DE_2024_021 Don de la parcelle AO 559

DE_2024_022 Don de la parcelle AO 556

DE_2024_023 Participation à la consultation pour la conclusion du prochain contrat gpe pour l'assurance des risques statutaires

DE_2024_024 Autorisation de signature de la convention de prestation de service avec Trifyl pour l'évacuation des cendres

DE_2024_025 Mise en place du télétravail

DE_2024_026 Projet d'institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Séance du 08 avril 2024

DE_2024_027 Affectation du résultat 2023 - Budget communal

DE_2024_028 Affectation du résultat 2023 - Budget assainissement

DE_2024_029 Taux d'imposition 2024

DE_2024_030 Evaluation des charges transférées - Attribution de compensation aux communes membres

DE_2024_031 Budget primitif 2024- Budget communal

DE_2024_032 Budget primitif 2024 - Budget assainissement

DE_2024_033 Révision des tarifs des équipements de la Bessière

Séance du 23 mai 2024

DE_2024_034 Indemnités de gardiennage du temple communal de Lacrouzette pour 2024

DE_2024_035 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Camin Castres-Montagne

DE_2024_036 Remboursement d’une formation aux premiers secours pour un agent

DE_2024_037 Adhésion au groupement de commandes porte par les syndicats départementaux d’énergies

DE_2024_038 Vente de la parcelle AP 968D – Hameau du Pradel

DE_2024_039 Intégration du Centre Bourg de Réalmont au périmètre d’action du Syndicat du Dadou

DE_2024_040 Contrats saisonniers

DE_2024_041 Tableau des effectifs

DE_2024_042 Institution d’une prime du pouvoir d’achat exceptionnelle

DE_2024_043 Demande de financement pour la pose de deux ralentisseurs

Séance du 19 juin 2024

DE_2024_044 Concours de la Mairie pour l’Association Familles Rurales pour le Centre de loisirs « La Ruche »

DE_2024_045 Demande de subvention pour la pose d’un dégrilleur automatique à la station d’épuration – Budget Assainissement

DE_2024_046 Subventions aux associations non versées en 2022

DE_2024_047 Utilisation de l’espace restauration des chalets de la Bessière

DE_2024_048 Tarif préférentiel salle du Malous

DE_2024_049 Recrutement de deux agents contractuels sur des emplois non permanents pour accroissement d'activité

DE_2024_050 Autorisation de signature de la nouvelle convention repas pour l’année scolaire 2024-2025

Séance du 24 juillet 2024

DE_2024_051 Adhésion au contrat groupe d'assurance statuaire période 2025-2028

DE_2024_052 Passage au compte financier unique (CFU)

DE_2024_053 Mise en conformité du RIFSEEP

DE_2024_054 Création d'un poste d'animateur & suppression d'une poste d'adjoint d'animation

DE_2024_055 Décision modificative budgétaire n°1 - budget communal

Séance du 12 septembre 2024

DE_2024_056 Recrut. agent contractuel sur un emploi permanent pour palier un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

DE_2024_057 Organisation de l'enquête de recensement 2025avec désignation du coordonnateur

DE_2024_058 Modification des règlements intérieurs de la cantine et de la garderie de l'école publique du Sidobre

Séance du 23 octobre 2024

DE_2024_059 Maintien du partage de la taxe d'aménagement

DE_2024_060 Convention de servitude parcelles AO 570 et AO 571 - ENEDIS

DE_2024_061 Convention de gestion des toilettes publiques de la Peyro Clabado et de l'aire de Beyriès

DE_2024_062 Situation cadastrale de la venelle située entre les parcelles AS 47,46, 44 et 45

DE_2024_063 Adhésion au dispositif Alerte Citoyens proposé par l'Association des Maires et des Elus locaux du Tarn

DE_2024_064 Décision modificative n°1 du budget Assainissement

DE_2024_064 Délibération portant adhésion à la convention de participation Prévoyance souscrite par le CDG 81

DE_2024_065 Prise en charge du Compte Personnel de Formation

DE_2024_067 Astreintes hivernales 2024-2025

Séance du 3 décembre 2024

DE_2024_068 Acquisition de plein droitt d'un bien sans maître_0.pdf

DE_2024_069 Subventions aux associations 2024_0.pdf

DE_2024_070 Budget assainissement - DM n°2_0.pdf

DE_2024_071 Budget communal - DM n°2_0.pdf

DE_2024_072 Tarifs de l'assainissement 2025.pdf

DE_2024_073 BP Ouverture de crédits en invest - années 2025.pdf

DE_2024_074 Révision des contrats de loc des salles du Malous et de la Bessière.pdf

DE_2024_075 Autorisation de recrutement d'un vacataire pr recensement 2025.pdf

DE_2024_076 Rému des cordos comm et AR ds perso Lacrouzette.pdf

DE_2024_077 Modification du temps de travail à temps non complet.pdf

2025

Séance du 21 janvier 2025

DE_2025_001 CLECT 2024_0.pdf

DE_2025_002 Budget Assainnissement 2025_0.pdf

DE_2025_003 RPQS 2023_0.pdf

DE_2025_004 Mise à jour conditions générales de location chalets de La Bessière_0.pdf

DE_2025_005 Solidarité Mayotte_0.pdf

Séance du 26 février 2025

DE_2025_006 CFU 2024 Commune.pdf

DE_2025_007 CFU 2024 Assainissement.pdf

DE_2025_009 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.pdf

DE_2025_010 Adressage - Dénomination de voies communales.pdf

DE_2025_011 Vente parcelle section Varayre et BR71.pdf

DE_2025_012 Création commission Chalets.pdf

DE_2025_013_+ANN Autor sign contrat conseil recrut dentiste MediTalent.pdf